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Conditions générales et Protection de la vie privée


Conditions d'Utilisation

www.chateauxofbelgium.be est le site d'information et de référence publié par AdB, 41, Zone Industrielle, L-8287 Kehlen, Grand-Duché de Luxembourg (ci-après « AdB »), sur Internet composé de services d'information, de contenus privés, de liens, de possibilités de recherche et d'autres possibilités sur Internet concernant les châteaux de Belgique et du Grand-Duché de Luxembourg (ci-après "le Site"). Les Conditions d'Utilisation, ci-après "les Conditions d'Utilisation", régissent votre emploi du Site. Votre emploi du Site signifie votre accord sur les Conditions d'Utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec les Conditions d'Utilisation, n'utilisez pas le Site. www.chateauxofbelgium.be et ses rédacteurs et éditeurs se réservent le droit de changer, de modifier, d'ajouter et d'enlever à tout moment des éléments des Conditions d'Utilisation . Merci de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des changements éventuels. Votre utilisation du Site après l'introduction de changements signifie que vous acceptez ces changements. Les Conditions d'Utilisation ont été modifiées pour la dernière fois le 22 février 2008.

Protection Intellectuelle

Toutes les informations du Site, incluant de manière non limitative le format du Site, le "look and feel", les fonctionnalités, le design, les textes, les images, les graphiques, les contenus video et audio, ci-après "les Contenus", sont la propriété d’AdB et de ses éditeurs et sont protégés par copyright international. Il est interdit de publier, copier, exposer, envoyer, réaliser, changer, créer des choses dérivées du Site, vendre tout ou partie des Contenus, de l'information, des produits ou des services obtenus grâce au Site, à l'exception de ce qui est autorisé de manière explicite par la loi et par les Conditions d'Utilisation.
AdB et ses éditeurs conservent tous leurs droits, titres de propriété tangible et intangible et intérêt aux Contenus du Site.

Utilisation et Téléchargement du Contenu

Vous pouvez imprimer et télécharger des éléments des Contenus du Site pour votre usage personnel, non-commercial, pour autant que vous n'enleviez pas, que vous ne modifiez pas et/ou que votre usage n'entraîne pas la disparition et/ou le changement d'un des droits intellectuels insérés dans les Contenus, incluant de manière non limitative un copyright, une marque commerciale, un nom commercial, un nom de service. Il est interdit de retirer de manière systématique tout ou partie des Contenus dans le but de créer ou de synthétiser, directement ou indirectement, une collection, une synthèse, une base de données, et/ou un annuaire sans l'autorisation écrite d’AdB. Il est aussi interdit de reproduire sur votre site la page d'accueil et/ou les autres pages du Site. Il est interdit d'utiliser tout ou partie des Contenus pour une utilisation qui n'est pas explicitement autorisée par les Conditions d'Utilisation.
Si vous, ou une entité juridique que vous contrôlez, possédez et/ou dirigez un site Internet et/ou vous engagez dans une quelconque activité sur Internet, telle que le commerce électronique, la communication, la publication et l'envoi, et vous désirez télécharger, envoyer, afficher, publier et/ou utiliser les Contenus pour votre site et/ou votre activité sur Internet, vous devrez obtenir l'autorisation écrite d’AdB, même si votre site Internet et/ou votre activité sur Internet est gratuit(e). A moins que vous ne soyez étudiant, et/ou que votre emploi du Site soit de courte durée, votre utilisation des Contenus peut être sujette à copyright et à d'autres contraintes légales.
Les demandes pour l'utilisation des Contenus à des fins autres que l'enseignement, l'éducation, l'usage personnel, occasionnel et non-commercial, doivent être envoyées à notre adresse.

Communications

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Nouvelles

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Liens, Encadrement et Autres Sites Internet

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Les liens vers d'autres sites et activités Internet sont offerts pour votre agrément.
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Garanties

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Remboursement

Tous les achats effectués auprès d’AdB sont définitifs. Dans l'éventualité où vous pensez qu'une erreur a été faite dans votre compte, envoyez un e-mail.

Vie privée

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Une information nominative est toute information qui permet de vous identifier directement (nom, prénom). AdB utilise exclusivement ces informations afin de mieux cerner vos besoins et de vous fournir un meilleur service. Afin de nous aider à améliorer votre expérience, AdB peut également suivre l'utilisation que vous faites de notre site Web. Les aspects de notre politique de protection des informations nominatives concernent :
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Indemnisation

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Loi

Les Conditions d'Utilisation sont régies part les lois du Grand Duché de Luxembourg, sans qu'il soit donné effet à un quelconque principe de conflit des lois: dans l'éventualité d'une dispute, seul la version française des Conditions d'Utilisation sera prise en considération, la version française étant offerte seulement pour votre facilité.

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